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D-3, r. 13 - Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec

Article 1
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Texte complet
1. Le dentiste inscrit au tableau doit souscrire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec.
D. 1750-89, a. 1.
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